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CONDITIONS GENERALES DE VENTES DU SITE closeupshop.fr
Version du 30/06/22
Nous sommes heureux de vous accueillir sur notre site web www.closeupshop.fr (ci-après dénommé le "Site"). Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce Site. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité:
- de toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site.
- de tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site.
- et plus généralement de tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au Site, ou de l'impossibilité d'y accéder, de l'utilisation du Site et /ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés dans le Site. Elles sont systématiquement accessibles sur le présent Site par l'acheteur au moment de l'enregistrement de la commande.
En conséquence, le fait de passer commande, implique l'adhésion de l'acheteur à ces conditions générales de vente.
CONDITIONS GENERALES DE VENTES DU SITE closeupshop.fr
Version du 01/01/21
PREAMBULE
La société Close Up est la société éditrice et exploitante du site www.closeupshop.fr. Elle a pour objet la vente d’objets de loisirs.
Les présentes Conditions générales de Vente régissent l'ensemble des contrats conclus à partir du site Internet accessible à l'adresse URL http://www.closeupshop.fr. Elles sont conclues entre :
La Société Close Up GmbH, au capital social de 450 000 euros, immatriculée au enregistré au Registre du commerce et des sociétés (RCS) au numéro suivant HRB 214690, numéro de TVA intra-communautaire: DE 269 901 187, dont le siège social est à Schönbergstr. 39, D-73760 Ostfildern (Allemagne), représentée par Harald Wächtler d'une part
Et
Le CLIENT particulier, non professionnel d'autre part
Le CLIENT et LA SOCIÉTÉ Close Up GmbH seront appelés collectivement les PARTIES.
TOUTE COMMANDE EFFECTUÉE SUR LE SITE www.closeupshop.fr IMPLIQUE OBLIGATOIREMENT L'ACCEPTATION SANS RÉSERVE, PAR LE CLIENT, DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. C'EST DANS CES CONDITIONS QUE LES PARTIES ONT ARRÊTÉ ET CONVENU CE QUI SUIT.
ARTICLE 1. DÉFINITIONS
Les termes, mentionnés ci-dessous, ont dans les présentes CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE, la signification suivante :
PRODUITS : désigne l'ensemble des produits disponibles sur le site Internet www.closeupshop.fr à titre d'exemple : Poster Pulp fiction XXL
SITE DE E-COMMERCE : désigne le site internet accessible à l'adresse http://www.closeupshop.fr. Le SITE DE E-COMMERCE regroupe l'ensemble des pages web hébergées et produits proposés aux CLIENTS.
CLIENT : désigne le cocontractant de LA SOCIÉTÉ Close Up GmbH qui garantit avoir la qualité de client particulier/consommateur tel que défini par le droit et la jurisprudence français.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ou CGV : désigne le présent contrat réputé accepté par les PARTIES.
LIVRAISON : La livraison est considérée comme réalisée dès la date de la première présentation des PRODUITS à l'adresse de livraison mentionnée lors de la commande par le CLIENT.
ARTICLE 2. OBJET DU CONTRAT
Les présentes CGV ont pour objet de fixer les dispositions contractuelles relatives aux droits et obligations respectifs des PARTIES dans le cadre de la vente de PRODUITS réalisée sur le SITE DE E-COMMERCE.
ARTICLE 3. MODIFICATIONS DES CGV
LA SOCIÉTÉ Close Up GmbH pourra modifier à tout moment les présentes CGV. Le CLIENT sera informé de la nature de ces modifications dès leur mise en ligne sur le site www.closeupshop.fr
Les modifications entreront en vigueur après leur mise en ligne sur le site.
Seules les CGV publiées le jour de la commande sont applicables. Elles sont portées à la connaissance du CLIENT lors de la commande passée par le CLIENT qui les aura acceptées avant toute confirmation de cette dernière.
ARTICLE 4. NATURE DES CGV
Les présentes CGV ne confèrent en aucun cas au CLIENT la qualité de salarié, mandataire, agent ou représentant de Close Up Gmbh.
Les PARTIES déclarent en outre que les présentes CGV ne peuvent en aucun cas être considérées comme un acte constitutif de personne morale ou d'une entité juridique quelconque, et que toute forme d"'affectio societatis" est formellement exclue de leurs relations.
ARTICLE 5. PRODUITS PROPOSES
Présentation des PRODUITS en ligne
Tous les PRODUITS sont décrits par LA SOCIÉTÉ Close Up GmbH aussi précisément que possible en fonction des informations communiquées par les fournisseurs.
En cas de doute sur les caractéristiques d'un PRODUIT, le CLIENT peut contacter LA SOCIÉTÉ Close Up GmbH au 00 49 (0)1 805 757 101.
La responsabilité de LA SOCIÉTÉ Close Up GmbH ne peut être engagée en cas de différence non substantielle entre la photographie des PRODUITS présents sur le SITE DE E-COMMERCE et LE PRODUIT commandé
Limite de stock
Les PRODUITS commandés et les offres promotionnelles proposés par LA SOCIÉTÉ Close Up GmbH ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.
Les offres de PRODUITS et les prix ne sont valables que tant qu'ils sont visibles sur le site et dans la limite des stocks disponibles.
Au moment de la commande, nous vous conseillons de vérifier, article par article, que le nombre, la couleur, la taille et le prix sont bien pris en compte dans votre commande. Si un produit n’est plus disponible, cela est signalé. De plus, la date où le produit sera de nouveau disponible est souvent indiquée. Dans le cas où le produit n’est plus du tout disponible, le produit est alors retiré du site internet et n’est plus visible.
ARTICLE 6. PRIX
Toutes les commandes effectuées sur le site Internet accessible à l'adresse www.closeupshop.fr sont payables à la commande.
Le CLIENT pourra procéder au règlement de sa commande par les moyens suivants :
Carte Bancaire, PAYPAL
Etc.
Les prix des PRODUITS peuvent évoluer à tout moment en fonction de la politique tarifaire de LA SOCIÉTÉ Close Up GmbH. Les PRODUITS commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participations éventuelle aux frais de traitements et d’expédition. Les prix affichés tiennent compte de la TVA applicable au jour de la conclusion du CONTRAT. Tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des PRODUITS.
Les frais de LIVRAISON sont fonction du lieu de destination, du type et/ou de la quantité de PRODUITS choisis par le CLIENT tel que :
France
Etranger (Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Liechtenstein, Luxembourg, Norvège, Pays, Bas, Royaume-Unis, Turquie, et tous les autres pays d’Europe)
Tous nos tarifs s’entendent TVA en vigueur comprise (19%). Frais d’envoi en sus. En cas de livraisons dans un pays hors CE il sera facturé en supplément des frais de douane et de taxes fiscales. Pour de plus amples informations concernant les douanes vous pouvez consulter : http://ec.europa.eu/taxation_customs/index_en.htm
Ainsi que les spécificités concernant la Suisse : http://xtares.admin.ch/tares/login/loginFormFiller.do
Le montant minimum de commande s’élève à 6,00 €.
ARTICLE 7. COMMANDE
Le CLIENT pourra passer commande :
Sur le site Internet http://www.closeupshop.fr ou par téléphone au 0049 (0)711 4504566.
Le processus de commande sur le site internet est le suivant ;
1- Mise au panier de/ou des articles sélectionnés
2- Saisie des données de livraison, facultativement création du compte Close Up.
3- Saisie des modalités de paiement et de votre adresse E-mail afin que l’on puisse vous informer sur votre droit de rétractation.
4- Confirmation de l’exactitude de votre saisie et récapitulatif de la commande (référence, prix) acceptation des conditions générales de vente.
5- En cliquant sur « Envoyer », la commande est le paiement sont alors effectif.
Conformément à l'article 1369-5 du Code civil relatif à la conclusion d'un contrat sous forme électronique, le CLIENT pourra visualiser le détail de sa commande et son prix total, corriger d'éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation.
LA SOCIÉTÉ Close Up GmbH se réserve la propriété du/des PRODUITS (s) jusqu'au règlement complet de la commande, c'est-à-dire à l'encaissement du prix de la commande par LA SOCIÉTÉ DEP Automobiles
LA SOCIÉTÉ Close Up GmbH ne supportera les risques pesant sur les PRODUITS que jusqu'à la livraison de ceux-ci à l'adresse indiquée par le CLIENT sur le formulaire de commande.
ARTICLE 8. LIVRAISON
Les PRODUITS disponibles sur le SITE DE E-COMMERCE peuvent être livrés à travers le monde.
Le délai de LIVRAISON commence à courir une fois la COMMANDE entièrement réglée. Ce délai sera précisé sur la page de vérification de commande du CLIENT. Le CLIENT a pour obligation de vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison.
Si tous les articles de la commande sont en stock, vous devriez recevoir la commande entre 3 à 6 jours ouvrables. Si certains articles ne sont plus en stock ou si les articles de la commande ne sont pas en stock, vous aurez alors 2 possibilités - Soit d’attendre que votre commande soit complète. Dès que nous auront tous les articles nous vous enverrons la commande. Une date est généralement indiquée lors de la vérification de la commande. - Soit de choisir la date à laquelle vous voulez être livré au plus tard. Dans ce cas nous attendons cette date et nous vous envoyons alors les articles que nous avons en stock à ce moment la. Bien sûr, le montant de votre commande que vous payerez correspondra aux articles que vous recevrez
Toute anomalie concernant le PRODUIT (avarie, PRODUIT manquant par rapport au bon de commande, colis endommagé, PRODUITS cassés, défectueux...) devra être impérativement indiquée dès la livraison et dans les plus brefs délais (2 jours), et ce conformément notamment aux conditions et modalités de l'article 9 des présentes CGV.
Toute erreur ou modification faite par le CLIENT dans un ordre de livraison en cours, et ce quel qu'elle soit entraine une prorogation du délai de LIVRAISON prévue selon les modalités définies par le SITE DE E-COMMERCE. Les frais supplémentaires en résultant seront à la charge du CLIENT.
En cas de rupture de stock, LA SOCIÉTÉ Close Up GmbH se réserve la possibilité de livrer un PRODUIT d'une qualité et d'un prix équivalent.
ARTICLE 9. CONFORMITE & GARANTIE LEGALES
Pour les défauts de conformité, le CLIENT doit mentionner dès la livraison, et ce dans les plus brefs délais, conformément à l'article 8 des présentes CGV, l'ensemble des défauts de conformité à la
SOCIÉTÉ Close Up GmbH, et ce notamment via le SITE DE E-COMMERCE à l'adresse ci-dessous indiqué :
http://www.closeupshop.fr
Avec les informations suivantes ;
1- numéro de commande ;
2- nom, prénom et adresse ;
3- référence du ou des articles à retourner ;
4- motif(s) du retour pour non-conformité.
Cette garantie est toutefois limitée à un usage normal du PRODUIT.
Si le défaut de conformité est avéré, le CLIENT peut soit obtenir la réparation du PRODUIT dans les 10 jours, soit son remplacement. Dans l'hypothèse où le choix du client engendre un coût manifestement disproportionné en comparaison avec l'autre option qui lui est offerte, de la valeur du PRODUIT ou de l'importance du défaut relevé, LA SOCIÉTÉ Close Up GmbH se réserve le droit d'opter pour la seconde solution offerte.
De même, dans l'hypothèse d'un remplacement ou d'une réparation impossible, LA SOCIÉTÉ Close Up GmbH s'engage à restituer le prix dans les 30 jours en échange du renvoi du PRODUIT par le client à l'adresse suivante :
Close Up GmbH
Schönbergstr. 39
D-73760 Ostfildern
Allemagne
LA SOCIÉTÉ Close Up GmbH n'est pas tenue responsable des vices apparents que le CLIENT aurait pu par lui même constater et se convaincre.
Toutefois, en vertu des articles 1641 et suivants du Code civil, l'ensemble des PRODUITS bénéficie de la garantie légale contre les vices cachés qui les rendent impropres à l'usage auquel ils sont destinés, ou qui diminuent tellement l'usage que l'acheteur ne les aurait pas acquis, ou n'en aurait donnés qu'un moindre prix, s'il les avait connus.
ARTICLE 10. DROIT DE RÉTRACTATION
Le CLIENT consommateur bénéficie d'un délai de rétractation de 14 (quatorze) jours à compter de la réception pour les biens ou de l'acceptation de l'offre pour les prestations de services.
La faculté de rétractation n'entraîne aucune pénalité.
Pour exercer le droit de rétractation, le CLIENT doit notifier à LA SOCIÉTÉ Close Up GmbH sa décision de rétractation au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par voie postale, télécopie ou courrier électronique). Le CLIENT a la possibilité d’utiliser le modèle de formulaire de rétractation recu par email avec la confirmation de commande (facultatif).
En cas de rétractation de la part du CLIENT, LA SOCIÉTÉ Close Up GmbH lui remboursera tous les paiements reçus, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires engendrés, le cas échéant, par un mode de livraison autre que le mode standard) sans retard excessif, au plus tard 14 (quatorze) jours à compter du jour où LA SOCIÉTÉ Close Up GmbH est informée de la décision de rétractation du CLIENT. LA SOCIÉTÉ Close Up GmbH procédera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le CLIENT pour la transaction initiale, sauf si le CLIENT convient expressément d’un moyen différent; en tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour le CLIENT.
LA SOCIÉTÉ Close Up GmbH pourra différer le remboursement jusqu’à ce qu’elle reçoive le PRODUIT ou jusqu’à ce que le CLIENT lui fournisse une preuve d’expédition du PRODUIT, la date retenue étant celle de réception de la preuve d’expédition.
Les PRODUITS devront être retournés par Colissimo, Chrono post, Dhl, Ups,… (Frais de retour à la charge du CLIENT) au plus tard 14 (quatorze) jours après communication de la décision de rétractation,
À l'adresse suivante :
Close Up GmbH
Schönbergstr. 39
D-73760 Ostfildern
Allemagne
Le CLIENT est averti que le droit de rétractation ne pourra pas être exercé si le PRODUIT n'est pas retourné, dans un état neuf, sauf usure normale du bien après un essai non abusive.
ARTICLE 11. PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
Dans le cadre de l'exploitation le SITE DE E-COMMERCE, LA SOCIÉTÉ Close Up GmbH est susceptible de collecter des données à caractère personnel. Ces données seront traitées conformément aux finalités prévues lors de la collecte.
La politique relative à la protection des données à caractère personnel est accessible en cliquant ici.
Il est rappelé que la personne dont les données à caractère personnel sont traitées bénéficie des droits d'accès, de rectification et d'opposition au traitement de ses données à caractère personnel. Ces droits peuvent être exercés, conformément à la loi du 6 janvier 1978, telle que modifiée par la loi du 6 août 2004 par simple demande par courrier électronique à l'adresse serviceclient@closeupshop.fr ou par courrier papier à l'adresse :
Close Up GmbH
Schönbergstr. 39
D-73760 Ostfildern
Allemagne
En justifiant de son identité et d'un motif légitime s'il est exigé par la loi.
ARTICLE 12. RESPONSABILITÉ
La responsabilité de LA SOCIÉTÉ Close Up GmbH ne pourra en aucun cas être engagée en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution des prestations contractuelles imputable au CLIENT notamment lors de la saisie de la commande.
LA SOCIÉTÉ Close Up GmbH ne pourra être tenue pour responsable, ou considérée comme ayant failli aux présentes conditions, pour tout retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l'inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu'elle est définie par la jurisprudence des cours et tribunaux français.
ARTICLE 13. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Le fait que l'une des PARTIES n'ait pas exigé l'application d'une clause quelconque des présentes CGV, que ce soit de façon permanente ou temporaire, ne pourra en aucun cas être considéré comme une renonciation à ladite clause.
Les présentes CGV ne confèrent aucune exclusivité quant à la fourniture de prestations, ou garantie de quantité ou de part de marché au CLIENT.
Si l'une quelconque des stipulations des présentes CGV venait à être nulle au regard d'une disposition législative ou réglementaire en vigueur el/ou d'une décision de justice ayant autorité de la chose jugée, elle sera réputée non écrite, mais n'affectera en rien la validité des autres clauses qui demeureront pleinement applicables.
Les PARTIES se rapprocheront dans ce cas pour convenir d'une nouvelle disposition pour remplacer celle déclarée nulle et sans objet, étant entendu que la nouvelle disposition devra respecter autant que possible l'esprit et l'impact économique sur les PARTIES de la disposition remplacée.
ARTICLE 14. DROIT APPLICABLE
L'interprétation et l'exécution des présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que tous les actes qui en seront la conséquence, sont soumis exclusivement au droit français.
En cas de litige survenant entre les PARTIES au sujet de l'interprétation, de l'exécution ou de la résiliation du CONTRAT et des PRESTATIONS induites, les PARTIES s'efforceront de le régler à l'amiable.